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Publié : 7 septembre

PRINCIPAUX TEXTES RÉGLEMENTAIRES

ADAPTATION ET SCOLARISATION HANDICAP

Paru au BO :

Lycée professionnel

- Réussir l’entrée au lycée professionnel Circulaire n° 2016-055 du 29-3-2016
- La formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016

Collège - diplômes

- Certificat de formation générale : Conditions de délivrance
arrêté du 19-7-2016 - J.O. du 3-8-2016
- Diplôme national du brevet : modalité d’attribution
Arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016
- Diplôme national du brevet : Modalités d’attribution : modification
note de service n° 2016-157 du 12-10-2016
- Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d’épreuves à l’examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d’un plan d’accompagnement personnalisé
Arrêté du 10-10-2016 - J.O. du 29-10-2016
- Calendrier 2017 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
note de service n° 2016-200 du 20-12-2016

Collège - enseignements

- Organisation des enseignements : modification arrêté du 16-6-2017 - J.O. du 18-6-2017
- Enseignements au collège circulaire n° 2015-106 du 30-6-2015
- Organisation et horaires d’enseignement au collège arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015
- Programmes des enseignements pour l’école élémentaire et le collège - BO spécial du 26 novembre 2015

Collège - Parcours éducatifs

- Parcours Avenir
arrêté du 1-7-2015 - J.O. du 7-7-2015
- Mise en place du parcours éducatif de santé pour tous les élèves
circulaire n° 2016-008 du 28-1-2016
- Le parcours citoyen de l’élève
circulaire n° 2016-092 du 20-6-2016
- Le parcours d’éducation artistique et culturelle
circulaire n° 2013-073 du 3-5-2013

EGPA

- Classes de sections d’enseignement général et professionnel adapté : modification arrêté du 31-7-2017 - J.O. du 17-8-2017
- Les établissements régionaux d’enseignement adapté
circulaire n° 2017-076 du 24-4-2017
- Sections d’enseignement général et professionnel adapté
Circulaire n° 2015-176 du 28-10-2015
- Classes des sections d’enseignement général et professionnel adapté (volume horaire des enseignements)
Arrêté du 21-10-2015 - J.O. du 24-10-2015 et du 25-10-2015 - rectificatif de la grille : JO du 16 décembre 2015

Evaluations

- Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l’école et au collège Décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016
- Contenu du livret scolaire de l’école élémentaire et du collège
Arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016

Difficultés scolaires

- Plan d’Accompagnement Personnalisé (PAP)
Circulaire n° 2015-016 du 22-1-2015
Annexe

Scolarisation des élèves handicapés

- Parcours de scolarisation des élèves en situation de handicap
Circulaire n°2016-117 du 8 août 2017
- Scolarisation des élèves handicapés : La formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
Circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016
- Projet Personnalisé de Scolarisation (PPS) :
Arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015
Annexe 1 (Projet Personnalisé de Scolarisation)
Annexe 2 (Nomenclatures applicables au projet personnalisé de scolarisation)
- GEVA-Sco :
Arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015
Annexe 1 : GEVA-Sco première demande
Annexe 2 : GEVA-Sco réexamen

ULIS

- Unités localisées pour l’inclusion scolaire (Ulis), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés
Circulaire du 21-08-2015 n° 2015-129 BO n°21 du 27/08/2015
- La formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016

Socle commun

- Socle commun de connaissances, de compétences et de culture
Encart du BO n° 17 du 23 avril 2015 - décret n° 2015-372 du 31-3-2015 - J.O. du 2-4-2015